Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DUC
LES BOIS PROFILES

Numéro de dépôt :
1045165
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AS DUC

Déposée le 24 mars 1978 par LES BOIS PROFILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AS DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES BOIS PROFILES domicilié(e) (S.A.R.L.), VENDENESSE-LES-CHAROLLES 71120 CHAROLLES. - France.

La marque AS DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AS DUC est expirée depuis le 24 mars 1988.

LES BOIS PROFILES a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL DUC , I-Tech-Bois , 3 PLIS , PANOPLOT , PROFILEO , I TECH BOIS FACADE ISOLANTE SUR-MESURE , PANOPLOT


LES BOIS PROFILES - (S.A.R.L.), VENDENESSE-LES-CHAROLLES 71120 CHAROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Eléments pour charpentes, pour carrosserie (à l'exception des éléments métalliques) et pour menuiserie, portes, fenêtres, chambranles.Matériaux de construction.Meubles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.